Guillaume PROTIERE

Guillaume PROTIÈRE

Bureau C116 (bâtiment Clio, 4 bis, rue de l’Université, 69007 Lyon)

Mél :guillaume.protiere@univ-lyon2.fr

Researchgate : https://www.researchgate.net/profile/Guillaume_Protiere

HAL : https://hal.archives-ouvertes.fr/search/index/q/*/authIdHal_s/guillaume-protiere

 

 

Fonctions universitaires

Depuis 2015   Doyen de la Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

2016-2018      Chargé de mission aux moyens pédagogiques auprès de la vice-présidence à la formation et à la vie étudiante, Université Lumière Lyon 2

Depuis 2009   Maître de conférences en droit public, Université Lumière Lyon 2

2007-2009      Chargé d’enseignement, Université Lumière Lyon 2 et Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse

2005-2007      Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Université Lumière Lyon 2

2002-2005      Allocataire de recherche-moniteur, Université Lumière Lyon 2

 

 

Titres universitaires

2014                Habilitation à diriger des recherches, spécialité droit public, Université Jean Moulin Lyon 3.

Jury :               Pr Philippe Blachèr, Pr Bruno Daugeron, Pr Nicolas Kada, Pr François Lichère & Pr Sophie Nicinski.

2006                Doctorat de Droit, spécialité Droit public, mention très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité, Université Lyon 2.

                         Jury : Pr Philippe Blachèr, Pr Pierre Brunet, Pr Bertrand Faure, Pr Claude Journès, Pr Jean-Christophe Le Coustumer & Pr André Roux.

2002                DEA Administration publique, Université Lyon 2, mention Bien (major de promotion).

2000                Diplôme de l’Institut d’études politiques de Toulouse, Université Toulouse 1, mention Bien.

 

 

Travaux universitaires

A.    Ouvrages et monographies

[1]     La puissance territoriale. Essai sur la décentralisation politique en France, Thèse de doctorat, 2006. Version remaniée publiée aux Éditions universitaires européennes (Sarrebruck) en 2010, 604 p.

[2]     Le système local slovène, site de l’Observatoire de l’autonomie locale, 2009 (1ère mise à jour en 2012 ; 2e mise à jour en 2016).

 

B.     Directions scientifiques

[3]     Espaces du droit et droits des espaces, Paris, L’Harmattan, coll. « Administration et aménagement du territoire », 2009.

[4]     La réforme territoriale : le territoire en faux semblants ?, Paris, Le Harmattan, coll. « Administration et aménagement du territoire », 2011.

[5]     Les différents statuts des collectivités communales, avec Michèle Breuillard et Stéphane Guérard et le Pr Ivan Kopric, Revue Est-Europa, 2012, 1-2.

[6]     L’ordre critique du droit. Mélanges en l’honneur du Professeur Claude Journès, Paris, Éditions L’épitoge, 2017.

 

C.    Chapitres, Sections d’ouvrage

[7]     « Autonomie », « Autorité administrative indépendante » et « Marchandisation », in Dictionnaire d’administration publique (Dir. : Pr Nicolas Kada), Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2014.

[8]     « Le gouvernement des mondes virtuels : un avatar démocratique ? », in L’ordre critique du droit. Mélanges en l’honneur du Professeur Claude Journès (Dir. : Guillaume Protière), Paris, Éditions L’épitoge, 2017, pp. 329-340.

[9]     « L. comme littérature », in Les mots d’Annie. Mélanges en l’honneur d’Annie Héritier (Dir. : Pr Mathieu Touzeil-Divina & Thierry Garcia), Paris, Éditions L’épitoge, 2017, pp. 141-151.

[10]   « Thouret », « Benjamin Constant », « Alexis de Tocqueville », in Les grandes figures de la décentralisation (Dir. : Pr Nicolas Kada et Pr Vincent Aubelle), Paris, Berger-Levrault, à paraitre en 2019.

 

D.    Articles parus dans des revues à comité de lecture

[11]   « Le Conseil constitutionnel, gardien de la Constitution face aux directives communautaires », avec M. le Pr Philippe Blachèr, Revue française de droit constitutionnel, janvier-février 2007, n° 69, pp. 123-144.

[12]   « La démocratie représentative à l’épreuve des jurys citoyens », Politeia, n° 11, juin 2007, pp. 113-133.

[13]   « Collectivités territoriales et Constitution, une mention pour rien ? », Politeia, n° 12, décembre 2007, pp. 247-277.

[14]   « Les principes généraux du droit dans la jurisprudence internationale : éléments d’une différenciation fonctionnelle », Revue du droit public, 2008-1, pp. 259-292.

[15]   « L’article 11 (et l’article 30). Les lois de programmation, ou les ambiguïtés de la conception de la loi sous la Ve République », Petites affiches, 14 mai 2008, n° 97, pp. 38-41.

[16]   « La modification du domaine de la loi, condition incertaine de revalorisation du Parlement », Petites affiches, 19 décembre 2008, n° 254, pp. 47-49.

[17]   « Le Parlement et les critères de la loi, la “révolution” en attente », Politeia, 16, automne 2009, pp. 387-399.

[18]   « The status of metropolis in France », Croatian and Comparative Public Administration, 2012, vol. 12, n° 1, pp. 129-148.

[19]   « L’entreprise, un modèle pour les personnes publiques ? », Droit de la famille, décembre 2013, pp. 17-19.

[20]   « L’État et la décentralisation », avec M. le Pr Philippe Blachèr, Parlement et territoires, 2014, n° 1, p. 10.

 

E.     Actes de colloques

[21]   « Le scrutin départemental : territorialisation versus représentation », in Le Canton (Dir. : Pr Philippe Blachèr), Lyon, L’Hermès, coll. « Actes de colloque », 2004, pp. 151-185.

[22]   « La puissance territoriale chez Carré de Malberg », VIe Congrès français de droit constitutionnel, 10-11 juin 2005, Montpellier, www.afdc.org.

[23]   « Intérêt public local et politique », in L’intérêt public local (Dir. : Pr Nicolas Kada), Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2009, pp. 51-60.

[24]   « Territoire et espace dans la jurisprudence de la Cour internationale de Justice », in Espaces du droit et droits des espaces (Dir. : Guillaume Protière), Paris, L’Harmattan, coll. « Administration et aménagement du territoire », 2009, pp. 121-135.

[25]   « Collectivités territoriales et réforme territoriale. De l’insoutenable légèreté du législateur… », in La réforme territoriale : le territoire en faux-semblants ? (Dir. : Guillaume Protière), Paris, L’Harmattan, coll. « Administration et aménagement du territoire », 2011, pp. 55-86.

[26]   « Les exceptions à l’obligation d’étude d’impact », in Les études d’impact (Dir. : Mathilde Philip-Gay), Paris, Dalloz, 2011, pp. 63-73.

[27]   « Le statut des métropoles en France », Revue Est-Europa (Dir. : Michèle Breuillard, Stéphane Guérard, Pr Ivan Kopric & Guillaume Protière), 2012, 1-2, pp. 289-304.

[28]   « La France, État départemental ? », in La régionalisation en Europe. Regards croisés (Dir. : Emmanuel Cherrier, Stéphane Guérard), Bruxelles, Bruylant, coll. « Rencontres européennes », 2014, pp. 387-406.

[29]   « La dévolution, entre régionalisme et fédéralisme : l’unité politique du Royaume-Uni en question », in La régionalisation en Europe. Regards croisés (Dir. : Emmanuel Cherrier, Stéphane Guérard), Bruxelles, Bruylant, coll. « Rencontres européennes », 2014, pp. 159-169.

[30]   « Les conflits d’intérêts en droit public », in Les conflits d’intérêts (Dir. : Pr Georges Virassamy), Aix-Marseille, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2015, pp. 115-138.

[31]   « The water services, a laboratory for multi-level governance », in Good local governance: local public services in France and Croatia in the context of the European subsidiarity principle (Dir. : Pr Stéphane De La Rosa, Didier Lhomme, Anamarija Musa), Bruxelles, Larcier-Bruylant, coll. « Europe », 2016, pp. 161-178.

[32]   « La simplification territoriale, révélateur des asymétries territoriales de la démocratie locale française ? », in La simplification de l’administration locale en Europe. Niveaux et dimensions (Dir. : Stéphane Guérard, Pr Luciano Vandelli), Paris, LGDJ-Lextenso éditions, coll. « Kultura », 2016, pp. 373-390.

[33]   « Les territoires contre l’État – La forme de l’État face à l’autonomie politique » in De l’autonomie au séparatisme. Compétences, financements et citoyennetés dans les collectivités locales (dir. : Pr Gilles J. Guglielmi), Paris, Berger-Levrault, coll. « Au fil du débat », 2017, pp. 247-258.

[34]   « Du gouvernement à la gouvernance » in Métropolisation, régionalisation et intercommunalité rurale (dir. : Stéphane Guérard, Pr Ludmila Malikova), Paris, LGDJ-Lextenso éditions, coll. « Collection de la fondation Varenne », à paraître à l’automne 2018, pp. 543-551.

[35]   « L’avènement des métropoles » in La métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ? (dir. : Christophe Chabrot), Paris, L’harmattan, coll. « GRALE », 2019, à paraître.

 

F.     Revues professionnelles

[36]     « Le législateur reste le maître de la décentralisation [Entretien] », Le Courrier des maires et des élus locaux, octobre 2017, n° 316, p. 34.

 

G.    Articles en ligne

[37]     « La réforme territoriale, acte II, scène 1 : la querelle des anciens et des modernes », Le droit en débats, Site Internet Dalloz Actualité, 12 juillet 2013.

[38]     « La libre administration ou les infortunes d’un oxymore », Acteurs publics, juillet 2017, https://www.acteurspublics.com/2017/06/23/guillaume-protiere-la-libre-administration-des-collectivites-territoriales-ou-les-infortunes-d-un-oxymore.

 

H.    Communications orales sans actes

[39]   « Les modes de scrutin locaux dans la réforme des territoires », VIIIes Rencontres juridiques, Université Lumière Lyon II, 2004. [disponible sur HAL]

[40]   « Parlement et dépenses publiques », Xes Rencontres juridiques, Université Lumière Lyon II, 2006. [disponible sur HAL]

[41]   « Situation exceptionnelle et théorie générale de l’État », 2e Journée d’études de l’Association des Jeunes Docteurs et Doctorants en Droit Public de Lyon 2, 2008. [disponible sur HAL]

[42]   « Le pouvoir local, expression de la puissance de l’État ? », XIIes Rencontres juridiques, Université Lumière Lyon II, 2008. [disponible sur HAL]

[43]   « Les comptes de campagne. Panorama des acteurs et des stratégies de financement de l’élection présidentielle », Journée décentralisée AFDC, Centre de droit constitutionnel de Lyon, EDPL (EA 666), 28 mars 2012. [disponible sur HAL]

[44]   « Les enjeux de l’Acte III de la décentralisation », Table-ronde, Septième université de la fonction publique territoriale organisée par l’Institut de management et de gestion publique (Université d’Aix-Marseille), 26-27 septembre 2013.

[45]   « Les caractères du système local européen », », Table-ronde, Septième université de la fonction publique territoriale organisée par l’Institut de management et de gestion publique (Université d’Aix-Marseille), 26-27 septembre 2013.

[46]   « Délocalisations et puissance publique », colloque « Les délocalisations », Université Jean Moulin Lyon 3, novembre 2013. [disponible sur HAL]

[47]   « La notion de collectivité-pivot dans le système européen d’administration territoriale », colloque « L’autonomie locale en Europe », Réseau OLA, colloque de Vilnius, 9 et 10 mai 2014.

[48]   « La solution négociée dans l’action publique », avec Annabelle Dumoutet, Journée d’études de l’École doctorale en droit, 14 juin 2016.

 

      I.       Publications pédagogiques

           [49]     Institutions européennes, Paris, Ellipses, coll. « Fiches », 2011.

           [50]     Fiches de droit administratif, Paris, Ellipses, coll. « Fiches », 2018, 4e éd.

​           [51]     Les indispensables du droit constitutionnel, avec J. Béal-Long, N. Chambardon & M. Malblanc, Paris, Ellipses, coll. « Plein droit », 2016.

​           [52]     Droit constitutionnel, Droit administratif – catégorie A, avec G. Merland, Paris, Hachette, coll. « Objectif concours Fiches », 2016, 5e éd.

 

 

Activités pédagogiques et de formation

- Université Lumière Lyon 2

2018-2019      L1 Droit : Histoire et vie politique française (CM, 21 h) ; Droit constitutionnel (CM, 21 h).

                       L2 Administration publique : Représentations de l’administration (Séminaire, 21 h).

                       L3 Droit et Administration publique : Droit constitutionnel approfondi (CM, 31 h), Histoire des idées politiques (CM, 42 h).

                       Master Droit public, parcours Droits de l’homme : La construction juridique des droits de l’homme (CM, 10 h), Théorie générale de l’État et droits fondamentaux (Séminaire, 15 h).

2009-2018      Droit international et européen des droits de l’homme, Droit administratif, Droit administratif approfondi, Droit international public, Contentieux administratif, Institutions européennes, Administrations publiques comparées, Droit public économique, Droit public économique approfondi, Droit public des affaires, Protection internationale des droits de l’homme.

 

- Université Catholique de Lyon

Depuis 2008   Préparation aux concours administratifs : Droit constitutionnel (CM, 20 h)

 

- Institut d’études politiques de Lyon

Depuis 2010   IEPEL : Droit public (enseignement à distance)

 

- École nationale d’administration

Depuis 2014   CISAP et formation d’auditeurs étrangers : Séminaires sur la décentralisation et le développement local

 

- À l’étranger

                       Missions d’enseignement à l’Université Goethe (Droit constitutionnel), l’Université del Salvador (Droit constitutionnel et Droit administratif), l’Université de Sao Paulo (Droit administratif), l’Université Ain-Chams (Droit de l’interventionnisme économique), l’Université Cadi Ayyad (Droit public des affaires) et l’Université de Trèves (Droit fiscal).

 

Activités de recherche

- Équipe de recherche

Depuis 2015 : Membre de l’Équipe d’accueil Droits, contrats, territoires (EA 4573), Université Lumière Lyon 2.

2010-2015 : Centre de droit constitutionnel, Équipe de droit public de Lyon (EA 666), Université Jean Moulin Lyon 3

 

- CNU

                           2010-2015      Membre suppléant de la section 02, collège B.

 

- Docteur

                     Damien Monnier, Le droit administratif constitutionnel. Contribution à l’étude du droit administratif comme théorie de l’État de droit, thèse soutenue le 25 septembre 2017.

 

- Doctorants

                     Bernard Hirsch, Les collectivités territoriales sous le régime de Vichy, thèse en préparation depuis octobre 2016.

                    Omar Lahrichi, La gouvernance locale au Maroc, thèse en préparation depuis octobre 2015.

                    Marwa Mzati, La décentralisation dans les États en construction. Le cas tunisien, thèse en préparation depuis octobre 2015.

                    Amel Njehi, L’interventionnisme économique public en France et en Tunisie, thèse en cotutelle avec Mme le Pr Amel Aouij (Université Al-Manar de Tunis), en préparation depuis octobre 2014.

                   Hediyeh Sabahi, La résistance à l’oppression, thèse en préparation depuis octobre 2016.

                   Pauline Souchal, La démocratie managériale, thèse en préparation depuis octobre 2016.

 

                      - Jurys de soutenance de thèse

                  Jamal Abdullah, La politique étrangère de l’État du Qatar (1995-2010) : contribution à la compréhension de la politique extérieure contemporaine d’un État du Golfe, Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse, 1er juillet 2011, Président du jury.

                  Turki Aljedani, Le régime de la convention d’arbitrage en droit français et saoudien : Études comparatives, Université de Montpellier, 17 décembre 2015, Rapporteur.

                  Charly Tournayre, L’action économique des pouvoirs publics. Contribution à l’étude des politiques publiques en faveur des petites et moyennes entreprises, Aix-Marseille Université, 18 décembre 2015, Suffragant.

                  Aline Cascalès-Gonzalez, La compétence enseignement et la libre administration des collectivités territoriales¸ Aix-Marseille Université, 8 octobre 2016, Président du jury.

                 Mohamed Djae Oulovavo, Le pluralisme juridique de la justice et ses limites dans l’Union des Comores, Université lumière Lyon 2, 21 juin 2018.

 

                   - Jurys de soutenance d’habilitation à diriger des recherches

                 Didier Lhomme, Territoire(s) et Union européenne. De la construction d’un espace juridique à vocation politique ?, Université de Valenciennes et du Hainaut, 17 novembre 2016, Rapporteur.

 

                  - Comités de suivi

               Depuis 2016, participation aux comités de suivi de l’École doctorale de Droit (ED 492)

 

Responsabilités administratives et associatives

Depuis 2016   Responsable du Portail Droit, Faculté de Droit et Science politique, Université Lumière Lyon 2.

Depuis 2012   Responsable de la Licence d’administration publique, Faculté de Droit et Science politique, Université Lumière Lyon 2.

2016                           Président du jury du Certificat d’aptitude à la profession d’avocat, Ecole des avocats de la région Rhône-Alpes

2007-2011      Président de l’Association des Jeunes Docteurs et Doctorants en Droit Public de Lyon et Saint-Étienne.