La Métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ?

L'axe Territoire du centre DCT, coordonné par Christophe Chabrot, a reçu en avril 2017 une subvention pour deux ans, dans le cadre de l'Appel à Projet Pluri-disciplinaire Interne (APPI) de l'Université Lumière-Lyon 2 qu'il a monté. Cet appel à projet vise à faire travailler ensemble plusieurs laboratoires de recherches de l'université et des partenaires extérieurs, dans une problématique commune. Le thème de recherche retenu par l'axe Territoire et ses partenaires s'intitule "La Métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ?".

Résumé du projet :

Le projet consiste à étudier, par une approche comparatiste et transdisciplinaire, la Métropole de Lyon dans sa singularité, étant la seule métropole qualifiée de collectivité territoriale à statut particulier depuis sa création au 1^er janvier 2015, pour en analyser les aspects originaux et en présenter les éléments pouvant éventuellement servir de référence, favorable ou à améliorer, aux autres métropoles en devenir.

Le projet implique des universitaires juristes, politistes, urbanistes et géographes de tous statuts (enseignants-chercheurs, ingénieurs, doctorants, étudiants de M2), ainsi que des acteurs de terrain, des élus et des responsables administratifs de la métropole, dans une recherche collective tant théorique que pratique. Ils constituent le Réseau d'études métropolitaines résultant de ce projet, mettant directement en contact chercheurs et praticiens de la métropole pour une analyse continue de cette collectivité au-delà du financement par l’APPI. Actuellement composé des membres du projet, il sera amené à s'élargir progressivement.

Sont prévues la tenue d’un colloque international sur la métropole les 29 et 30 mars 2018 dont les actes seront publiés, la parution dans les deux ans d’un ouvrage collectif plus approfondi sur des questions clefs (organisation, compétences, financement, etc.), et la tenue de plusieurs séminaires de recherche spécifiques sur ces thèmes. Ces travaux s'accompagneront du recensement de bibliographies et autres références d'études.

Le projet détaillé

- La problématique de la Métropole de Lyon

La création de la métropole de Lyon au 1^er janvier 2015 est issue de la loi dite MAPTAM de Modernisation de l’action publique et d’affirmation des métropoles du 27 janvier 2014, venant renforcer les dispositions de la loi du 16 décembre 2010 créant les métropoles. Celles-ci sont appelées à remplacer, avec les régions, le traditionnel duo communes-départements structurant le territoire depuis la Révolution.

Conformément aux propositions des rapports Attali (2008) et Balladur (2009), la métropole de Lyon est une collectivité territoriale quand toutes les autres ne sont que des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Ce statut particulier provient d’une entente locale acceptée et consacrée au niveau national dans un mouvement bottom-up assez novateur. Il met en place une entité tout à fait originale cumulant les logiques d’un EPCI et d’une collectivité, récupérant sur son territoire les compétences du département du Rhône et de la communauté urbaine du Grand Lyon qu’elle remplace, et appelée à en exercer de nouvelles par délégation.

Dès lors, l’étude de cette métropole lyonnaise revêt un double intérêt. Elle permet d’une part de mieux comprendre le statut et le fonctionnement en soi de cette nouvelle collectivité, d’en déterminer la singularité qui oblige à l’étudier spécifiquement, le sujet étant d’ailleurs assez peu traité. D’autre part, cette étude vise à faire apparaitre les éléments pertinents de cette métropole (strates territoriales, fonctionnement démocratique, compétences, mutualisation, coordination, gestion du personnel…) susceptibles de servir le cas échéant de référence au développement des autres métropoles qui se multiplient sur le territoire, y compris dans la région (Grenoble, Saint-Etienne, Clermont-Ferrand). A rebours, l’étude comparée de ces autres métropoles peut alimenter l’analyse de l'expérience lyonnaise qui reste encore à parfaire, et oblige à reposer les questions de sa pertinence et de son efficacité au regard de ses objectifs. Collectivité territoriale, la métropole de Lyon est-elle de nature fondamentalement différente par rapport aux métropoles-établissements publics, et peut-elle finalement être comparée à elles ?

- Les axes de la recherche

Le projet présenté repose sur une approche transversale et comparatiste visant à étudier la métropole de Lyon en soi et dans son contexte institutionnel. Il s’agit de mobiliser des chercheurs d’horizons différents et complémentaires (juristes, politistes, géographes, urbanistes notamment) et des acteurs de terrains (élus, responsables, acteurs socio-économiques), de Lyon et d’autres métropoles, dans des études propres à éclairer tant la recherche universitaire que l’action métropolitaine.

Deux axes principaux structurent la recherche : l’identité métropolitaine (qui recouvre notamment les questions du statut de la métropole, de son organisation et de son assise démocratique) et le fonctionnement de la métropole (relatif notamment aux problèmes de ses compétences, de ses ressources humaines et financières, et de ses rapports avec son environnement institutionnel).

Vous trouverez dans les rubriques de cet APPI différentes informations plus précises sur ces recherches.

Contact : Christophe Chabrot