Le Réseau d'études métropolitaines

L’une des originalités du projet "La métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ?" réside dans la création d’une structure pérenne assurant le suivi de l’étude et sa continuité, après le financement de deux ans. Est ainsi prévue la mise en place d’un Réseau d’études métropolitaines, chargé de mettre en contact dans le temps chercheurs universitaires, acteurs socio-économiques et élus ou responsables administratifs impliqués dans le fonctionnement de la métropole. Leur rencontre permettra aux universitaires de trouver les interlocuteurs nécessaires à leurs études, et aux praticiens une analyse théorique de leurs activités, tout en pouvant impliquer des étudiants en doctorat ou en Masters 2 en recherche de stages ou d’informations spécifiques. Ce réseau pourra venir en appui de recherches universitaires ou, le cas échéant, être sollicité par les acteurs pour produire des analyses spécifiques. Il pourra éditer lui-même des études, comme observatoire de la métropole.

Ce Réseau est constitué pour le moment par les membres partenaires de l'APPI, mais s'ouvrira progressivement aux chercheurs et praticiens concernés et intéressés.

Partenaires de l'APPI :

Le consortium comprend quatre laboratoires lyonnais, de Lyon 2 et Lyon 3, deux laboratoires d’Angers et de Lille, des chercheurs italiens (Gênes, Naples) et espagnols (Barcelone) et est en lien étroit avec le GRALE (GIS Groupe de Recherches sur l'Administration Locale en Europe, Paris I). I intègre également des représentants de la Métropole de Lyon

1) Le centre DCT (EA n°4573, Lyon 2)

Le centre de recherches Droits, Contrats, Territoires appartenant au réseau ISH de Lyon, et dirigé par la Pre Isabelle BON-GARCIN, regroupe une vingtaine d’enseignants-chercheurs juristes et une trentaine de doctorants, relevant généralement de la Faculté de Droit et Science politique de l’université Lumière-Lyon 2. Il se subdivise en trois axes de recherches de droit public et privé, les membres du centre participant librement aux activités de ces axes.

L’axe Territoires, qui travaille depuis plusieurs années sur la question*, est porteur du projet « La métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ? ». Dans ce cadre plusieurs membres du centre sont amenés à s’impliquer. Il faut citer, par ordre alphabétique, Christophe CHABROT, maître de conférences de Droit public responsable de l’axe et initiateur du projet, membre de la Commission Réforme territoriale du GRALE et étudiant notamment le fonctionnement démocratique et territorial de la métropole, Daniel DURR, maitre de conférences HDR en Droit public responsable du Master 2 Action économique des collectivités territoriales en Europe, qui interviendra dans l’analyse des liens entre la métropole et son environnement péri-urbain, Michel GUILLOT, maitre de conférences de Droit public et responsable du Master 2 Droit et gestion des ressources humaines dans les services publics, qui participera à l’analyse de la métropole dans son volet Ressources humaines, et Patrick JANIN, maître de conférences HDR de Droit public travaillant sur le Grand Lyon notamment sur les questions environnementales. Interviendront pareillement Mme Mylène LE ROUX, professeure de Droit public travaillant sur la comparaison européenne de la métropole et membre du comité de pilotage de l'APPI, Pascal PLANCHET, Pr de Droit public spécialiste du droit de l’urbanisme et par ailleurs membre du GRIDAUH (Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat, http://www.gridauh.fr), ainsi que le doyen de la FDSP Guillaume PROTIERE, maître de conférences HDR de Doit public, étudiant notamment la notion de pouvoir local.

Les doctorants du centre travaillant sur la question territoriale, et qui ont déjà été impliqués dans des manifestations sur la métropole de Lyon, seront également associés au projet. C’est le cas de MM. Lucien BRETEAU (thèse « Mise en œuvre juridique des objectifs de développement durable et réforme institutionnelle territoriale », dir. P. Janin) et Omar LARICHI (thèse « La gouvernance publique et territoriale du Maroc à l’ère de la globalisation », dir. G. Protière), et de Mme Marwa MZATI (thèse « La décentralisation dans les Etats en construction », dir. G. Protière).

L’axe étudie depuis trois ans cette métropole de Lyon. Un séminaire de présentation de celle-ci, alors qu’elle était encore en cours de constitution, a ainsi été organisé en novembre 2013, tout comme une soirée sur la démocratie participative locale en février 2014, une présentation du Conseil de développement par sa présidente Mme Comparini en octobre 2015 et plusieurs autres interventions présentant la démocratie institutionnelle interne ou son organisation territoriale (communication de C. Chabrot au colloque du GRALE de Limoges en décembre 2015, Midi-Conférence de DCT en mars 2016, séminaire sur la démocratie représentative du Grand Lyon en avril 2017) ou son statut (C. Chabrot Entrée « Grand Lyon », Encyclopédie de la Décentralisation paru fin 2016 aux ed. Berger-Levrault).

2) Le laboratoire Triangle (UMR n°5206, Lyon 2)

Le laboratoire Triangle réunit des chercheurs de différentes disciplines et composantes de Lyon 2 notamment, regroupés en 4 pôles. Au sein du pôle Action publique, l’axe 3 est spécialisé dans les Etudes urbaines sous la direction du Pr Guillaume FABUREL. Ce dernier participe au projet en tant qu’urbaniste étudiant le phénomène urbain dans une approche politiste, et notamment les questions de démocratie, de citoyenneté et de participation (enseignements sur ce thème notamment à l’IEP de Lyon et à l’Institut d’urbanisme de Lyon 2). Par son biais seront mobilisés d’autres chercheurs du pôle travaillant sur la problématique métropolitaine.

Par ailleurs coordonnateur de la mention de Master Ville et environnements urbains,dont les étudiants pourront être associés au projet, le Pr FABUREL fera également le lien avec le LabEx Intelligence des mondes urbains (IMU) dont il est membre (référent de l’Atelier 4 Formations et expérimentations pédagogiques).

3) Le Laboratoire Aménagement Economie Transports (LAET, UMR n°5593, Lyon 2, CNRS, ENTPE)

Le LAET, est un laboratoire de recherche spécialisé dans les questions de transports, mobilités et territoires, et ancré principalement dans deux disciplines : l’économie et l’aménagement et urbanisme. Le LAET mobilise les concepts et outils de ces disciplines et des disciplines voisines pour : comprendre et modéliser la mobilité spatiale des personnes et des biens, en interaction avec les modes de vie, les localisations des résidences des ménages et des activités économiques ; analyser et évaluer les politiques publiques de transport et d’aménagement du territoire ; et enfin, apporter des éclairages à la décision publique, en réponse aux « questions vives » de la société.

C’est à travers l’étude de la compétence Transport de la métropole de Lyon que ce laboratoire sera intégré dans le projet, notamment par l’analyse des processus décisionnels en la matière, de l’implication des usagers et habitants, et de la façon dont les contraintes techniques et financières sont saisies dans ce processus.

Olivier KLEIN chercheur et directeur adjoint du LAET, enseignant à l’ENTPE assurera le lien avec les autres chercheurs du laboratoire LAET intéressés, ainsi qu’avec les étudiants du Master Ville et environnements urbains dans lequel il enseigne également. Ses interventions rapprocheront également le projet des actions menées au sein du réseau ITMU (Institut des Transports et de la Mobilité Urbaine) et de sa Chaire Lyon urban goods movements sur l’approvisionnement urbain. Comme membre de l’IMU et de son CoPil, il participera aussi à connecter le projet avec le LabEx.

4) L’Equipe de Droit public de Lyon (EDPL, EA n°666, Lyon 3)

Le centre DCT ouvre depuis deux ans ses activités à Mme Emilie MARCOVICI, maitre de conférences de Droit public de l’université Lyon 3 et membre d l’EDPL qui travaille pareillement sur la métropole de Lyon. Ayant participé avec C. CHABROT au colloque de la commission Réforme territoriale du GRALE (voir infra) tenu à Limoges en décembre 2015, par une conférence portant sur les métropoles et le Grand Lyon, elle est régulièrement invitée aux travaux de l’axe Territoires et participera au projet. Ce lien entre les deux centres de recherches et les deux universités est soutenu par le Pr Philippe BLACHER, directeur de l’EDPL de Lyon 3, qui pourra le cas échéant également intervenir sur les questions constitutionnelles et électorales posées par la métropole.

5) Le centre Jean Bodin (EA n°4337, Angers)

Plusieurs chercheurs du centre Jean Bodin d’Angers sont spécialisés dans la question territoriale et notamment Mme Martine LONG, maitre de conférences HDR de Droit public, qui travaille avec C. CHABROT depuis plusieurs années dans le cadre du GRALE. Ses études sur la décentralisation française et européenne et sur l’intercommunalité rurale et urbaine en font une spécialiste des questions métropolitaines venant renforcer l’aspect comparatiste du projet. Elle assurera le lien avec d’autres chercheurs de son centre intéressés par ces questions, comme le Pr RIHAL, ceci d’autant plus qu’Angers s’est transformée au 1er janvier 2016 en communauté urbaine faute de pouvoir devenir métropole, situation permettant de comparer les deux agglomérations.

6) Le CERAPS (UMR n°8086, Lille 2)

Le Centre d'Études et de Recherches Administratives, Politiques et Sociales de l’université de Lille 2 a une tradition fortement ancrée dans les questions de démocratie locale et participative (en lien avec le GIS Démocratie et Participation), en droit comparé local (accueille l’Observatoire de l’Autonomie Locale, OLA), et plus récemment dans l’étude des métropoles et notamment de la métropole de Lille. C’est Stéphane GUERARD, MCF HDR de Droit public et directeur de l’OLA, qui assure le lien entre le projet portant sur la métropole de Lyon et le CERAPS. Il est à signaler que les chercheurs de DCT Guillaume PROTIERE, historiquement, et Christophe CHABROT, plus récemment, font partie de ce réseau OLA et ont déjà participé à des manifestations organisées à ce titre (Les statuts spéciaux des communes dans l’Union européenne, Zagreb 2010 ou L’impact de la régionalisation, de l’intercommunalité et de la métropolisation sur les autorités locales, régionales et centrales en Europe, Bratislava 2016).

7) Le Réseau GRALE (GIS, Paris I)

Le Groupement de Recherche sur l’Administration Locale en Europe est un Groupement d’intérêt scientifique rattaché au CNRS et accueilli par l’université Paris I (centre Malher). Il a créé une Commission Intercommunalité, réforme territoriale et évolution des relations entre les collectivités territoriales et l’Etat dirigée par Mme Marie-Christine STECKEL-ASSOUERE, réunissant aujourd’hui plus d’une quarantaine de chercheurs et à laquelle participe depuis 2012 C. CHABROT (étude sur la mutualisation au sein du Grand Lyon et d’EPCI voisins, colloque de Limoges Décentralisation et recomposition territoriale des 4 et 5 décembre 2015).

L’étude du phénomène métropolitain fait partie des axes prioritaires de recherche du GRALE, comme indiqué dans le compte-rendu de son comité scientifique du 28 septembre 2016. Dans ce cadre, avec le soutien de la commission Réforme territoriale, plusieurs membres de ce GIS seront amenés à intervenir dans le projet lyonnais, notamment le Pr Nicolas KADA, co-directeur du GRALE, membre de son comité scientifique et co-directeur du Centre de Recherches Juridiques de la Faculté de Droit de Grenoble, et le Pr Jean-Luc PISSALOUX, vice-président du comité scientifique du GRALE et désormais professeur à l’IEP de Lyon.

8) Les partenaires universitaires étrangers

L’étude de la métropole de Lyon dans sa singularité passe par une comparaison avec d’autres agglomérations assimilables sur le plan européen. A ce titre, les métropoles italiennes et espagnoles sont des références privilégiées, sans doute plus que les métropoles allemandes correspondant souvent également à des capitales de länder.

Deux enseignantes-chercheurs francophones travaillant notamment sur les questions territoriales et les grandes agglomérations seront ainsi sollicitées pour ces études comparatives. La Professeure Patrizia MAGARO, de la faculté de Droit de l’université de Gênes, nous apportera une lecture italienne de la notion de métropole. La Professeure Mariona TOMAS de l’université de Barcelone donnera pour sa part son analyse des métropoles espagnoles.

9) La Métropole de Lyon

Le projet présenté a bien sûr le soutien de la Métropole de Lyon. Celui-ci s’exprime notamment par le biais de Mme Arabelle CHAMBRE-FOA, directrice de cabinet du président COLLOMB, qui a déjà participé au séminaire de l’axe en novembre 2013 et a manifesté son accord pour intervenir dans le projet actuel.

A la métropole, sont également en relation avec le centre DCT Mme Sandrine FRIH, vice-présidente en charge de la Participation citoyenne, et M. Pierre HOUSSAIS, directeur de la Direction de la Prospective et du Dialogue Public (DPDP) du Grand Lyon, et qui participeront notamment au volet Démocratie métropolitaine.