Anne-Emmanuelle KAHN

Maître de conférences de Droit privé (HDR)

anne-emmanuelle.kahn (@) univ-lyon2.fr

Rattachement principal à l'axe Contrats

Membre du bureau de DCT, Responsable des liens avec les doctorants

Co-fondatrice de la revue Juris Art etc. (membre de la direction scientifique)

Vice-doyenne chargée de la scolarité

Co-directrice du Master 2 Professionnel « Droit de l’esthétique industrielle – droit du design ».

Représentant de la FDSP à l'école doctorale de droit de Lyon-Saint Etienne

Spécialités : Droit de la propriété intellectuelle (propriété industrielle et propriété littéraire et artistique). Commerce international. Commerce électronique. Droit des contrats

Principales publications récentes :

- KAHN A.E., « Le statut hybride de l’artiste-interprète », Juris art etc., « Artiste-interprète », Dalloz, Avril 2013, p. 18.
- KAHN A.E., « Directive 2011/77/UE : Tout pour la musique », Revue Juris art etc.,
- KAHN A.E., « La durée de protection des droits voisins », Dalloz, Juin 2013, p. 17.
- KAHN A.E., « Les contrats de représentation d'oeuvres musicales : contrats individuels et gestion collective », p. 321, in TAFFOREAU P., Pratique de la propriété littéraire et artistique Contrats et gestion collective, Paris, LexisNexis, 2013, 615 p.
- KAHN A.E., PIATTI M.C., « Les contrats dans les arts appliqués. La pratique : entre la rigueur des principes et la bienveillance des juges », p. 113, in TAFFOREAU P., Pratique de la propriété littéraire et artistique Contrats et gestion collective, Paris, LexisNexis, 2013, 615 p.
- KAHN A.E., « Notion d’oeuvre. L’oeuvre musicale », JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, Fascicule n°1138, 2003 ; 2013
- KAHN A.E., « Entre liberté de création et protection des oeuvres : un équilibre incertain dans la pratique », Lamy Droit de l’immatériel, « Le plagiat : de la liberté de création à la contrefaçon », Juin 2012.
- KAHN A.E., Chronique « Un an de droit de la mode », rev. Communication, commerce électronique, 2012, pp. 20-25 ; 2011, pp. 19-27 ; 2010, pp. 23-30 ; 2009, pp. 23-29.
- KAHN A.E., « Les aménagements du droit d’auteur en matière de dessins et modèles », Revue Lamy Droit des affaires, « Les dessins et modèles : dix ans après. Bilan et perspectives », Septembre 2011.

Communications :

- KAHN A.E., « Plagiat et enseignement », Matinées du E-Learning, Université Lyon 3, Mai 2013.
- KAHN A.E., « Le droit moral de l’auteur en matière d’art appliqué », Association des Praticiens du droit des Marques et des Modèles (APRAM), Mars 2013.
- KAHN A.E., « Les nouveaux repères du marché et de la propriété : le droit d’auteur sur les réseaux », 16ème rencontres juridiques, Faculté de Droit et Science politique de Lyon 2/centre Droits-Contrats-Territoires, Lyon, 26 Octobre 2012, l7 p, A paraître.
- KAHN A.E., « Entre liberté de création et protection des oeuvres : un équilibre incertain dans la pratique », Colloque du Master Droit de la Propriété Intellectielle Droit du design « Le plagiat : de la liberté de création à la contrefaçon » [PIATTI M.C., KAHN A.E. (dir.)], Lyon, 13 janvier 2012.
- KAHN A.E., « Les aménagements du droit d’auteur en matière d’oeuvres d’art appliqué », Colloque du Master Droit de la Propriété Intellectielle Droit du design « Les dessins et modèles : dix ans après. Bilan et perspectives », [PIATTI M.C., KAHN A.E. (dir.)], Lyon, 21 janvier 2011.
- KAHN A.E., « L’incidence de la mondialisation sur les droits de propriété intellectuelle », Canada, Université de Sherbrooke, 12 avril 2011.
- KAHN A.E., Table ronde « Les métiers et les formations en management de l’innovation et de la propriété intellectuelle », Colloque « Les 10 ans du Master 2 Management de l'Innovation et de la Propriété Intellectuelle », Lyon, 7 décembre 2011.
- KAHN A.E., « Les contrats de distribution sous l’angle des dessins et modèles », Association des Praticiens du droit des Marques et des Modèles (APRAM), Avril 2010

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