Pascal PLANCHET

Pr de Droit public

pascal.planchet (@) univ-lyon2.fr

Rattachement principal à l'axe Territoires

Spécialités : Droit de l'urbanisme (planification urbain, patrimoine architectural, droit ds sols)

Directeur du Master 2 Professionnel Contrats publics

Membre actif du GRIDAUH (Groupement de Rcherches sur l Droit de l'Urbanisme, de l'Aménagement et de l'Habitat), mmbre de son conseil scintifique et du cimité d direction

Membre de la Commission régionale du patrimoine et des sites Rhône-Alpes (Commission présidée par le préfet de région). Nomination au titre des personnalités qualifiées en octobre 2012.

Principales publications :

- PLANCHET P., « Biodiversité et urbanisme », Rapport au colloque « La loi Grenelle 2 et la connectivité écologique » de l'Institut du droit de l'environnement, de la SFDE, et de l'EA Droit, libertés et territoires de l'université Lyon 2, Lyon, 18 novembre 2010, Actes à paraître en 2013.
- PLANCHET P., « Le contentieux des monuments historiques », Rapport au colloque « Protection des monuments historiques : 100 ans plus tard, quelle protection pour quel patrimoine ? », Angers, 7 et 8 février 2013, Actes à paraître en 2013.
- PLANCHET P., Droit de l'aménagement, Paris, Ed. Le Moniteur [Actualisation semestrielle. Responsabilité des fascicules sur le patrimoine, les sites et le régime des autorisations d'urbanisme refondus en 2012].
- PLANCHET P., 90 entrées relatives au régime des autorisations d'urbanisme et l'ensemble des procédures patrimoniales, 200 p., in JEGOUZO Y. (dir.), Dictionnaire juridique de l'urbanisme, Traité de référence du droit de l'urbanisme en France (1034 pages, plus de 600 entrées). Paris, Ed. Le Moniteur, 2011, 2ème édition juin 2013, 1095 p.
- PLANCHET P., Chapitres « PLU et patrimoine » et « PSMV », 69 p., in JACQUOT H. (dir.), La dimension juridique de l'écriture du plan local d'urbanisme, Paris, GRIDAUH, La documentation Française, 2013, 907 p.
- PLANCHET P., « Synthèse « Protection du patrimoine bâti » », JurisClasseur Notarial, LexisNexis, 2013, 17 p.
- PLANCHET P., Chroniques d'actualité (commentaires de textes et d'arrêts), 25 p. chacunes, Droit de l’aménagement de l’urbanisme et de l’habitat, GRIDAUH, Paris, Ed. Le Moniteur, Depuis 2004, [Thème « Protection du patrimoine culturel immobilier », pris en charge Depuis 2008].
- PLANCHET P., « Le contentieux des monuments historiques », Dossier « Le centenaire de la loi Monuments historiques », AJDA, Octobre 2013.
- PLANCHET P., Éditorial « La loi centenaire sur les monuments historiques est-elle toujours utile ? », Revue Opérations immobilières, Mars 2013.
- PLANCHET P., JEGOUZO Y. Le code pratique de l’urbanisme annoté et commenté, Paris, Ed. Le Moniteur, 1600 p., [Code commenté et actualisé semestriellement. Responsabilité des commentaires et de leur mise à jour pour environ 30% de l’ouvrage depuis 2006. Réécriture complète des commentaires du livre IV en 2007.].
- PLANCHET P., « Le plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de PLU et de PDU. Questions / réponses », Participation à l'expertise juridique Club PLUi, Ministère en charge de l'urbanisme/CERTU/GRIDAUH, A paraître en 2013 sur les sites Internet des partenaires du projet.
- PLANCHET P., « Le nouveau régime de la publicité extérieure : le respect de la réglementation », Dossier « Le nouveau régime de la publicité extérieure », AJDA, Octobre 2012, pp. 1784-1789.
- PLANCHET P., « Les autorisations d'urbanisme : une réforme sans vague », Dossier « Droit de l'urbanisme du Grenelle de l'environnement : ultimes réformes ? », AJDA, Avril 2012, pp 641-646.
- PLANCHET P., « Le nouveau champ d'application des autorisations d'urbanisme », Rapport au colloque « Contentieux de l'urbanisme et avancées des juridictions administratives » de l'Association Française des Avocats Conseils auprès des collectivités territoriales, Lyon, 23 mars 2012.
- PLANCHET P., « Défense de la biodiversité et droit de l'urbanisme », Revue Opérations Immobilières, Juillet-août 2012, pp 26-33.
- PLANCHET P., Etude L'écriture des plans de sauvegarde et de mise en valeur des secteurs sauvegardés, Ministère de la culture/Ville de Paris/GRIDAUH, 2012, 30 p.
- PLANCHET P., JEGOUZO Y., Etude La réforme de la publicité extérieure : l'adoption des mesures réglementaires, Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages du Ministère chargé de l’Ecologie et du développement durables, 2012, En ligne : www.gridauh.fr.
- PLANCHET P., « Energie et climat, biodiversité, risques et nuisances, patrimoine et paysage : les apports du Grenelle II », pp. 45-63, in JEGOUZO Y. (dir.), Le Grenelle II commenté, Paris, Ed. Le Moniteur, 2011, 311 p.
- PLANCHET P., « Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, 2011, Paris, Le Moniteur, pp. 67-81.
- PLANCHET P., « De la ZPPAUP à l'AVAP, le double jeu de la réforme », Dossier « Gestion et protection du patrimoine architectural urbain », AJDA, Août 2011, pp. 1538-1544.
- PLANCHET P., « Le maire et la protection du patrimoine architectural », Le courrier des maires, Mars-avril 2011, 15 p.
- PLANCHET P., Etude PLU et développement durable, Ministère en charge du développement durable/ DREAL Rhône-Alpes, Juin 2011, 89 p., En ligne : www.gridauh.fr.
- PLANCHET P., « Des ZPPAUP aux AVAP », Actes du colloque « Une nouvelle gouvernance pour la gestion du patrimoine architectural et paysager français : des ZPPAUP aux AVAP du grenelle II », Angers, 12 février 2011, Actes en ligne : www.univ-angers.fr.
- PLANCHET P., « L'exception d'illégalité en droit de l'urbanisme un an après l'arrêt Commune de Courbevoie », Actes du colloque GRIDAUH/Barreau de Paris sur l'actualité du droit de l'urbanisme, Paris, novembre 2009, pp. 29-42, in Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'Habitat, Paris, Ed. du Moniteur, Juin 2010, 609 p.
- PLANCHET P., « La création contemporaine confrontée aux règlementations urbaines », pp. 171-186, in Ali SEDJARI A. (dir.), Performance urbain et droit à la ville, Paris, L'Harmattan, 2010, 498 p.
- PLANCHET P., « Le patrimoine et le paysage face au défi environnemental », « Dossier Loi Grenelle II », AJDA, Septembre 2010, pp. 1705-1710.
- PLANCHET P., « Le droit de l'urbanisme face aux nouvelles problématiques environnementales et patrimoniales », N° spécial Complément Urbanisme, Décembre 2010, pp. 28-40.
- PLANCHET P., LEBRETON J.P., Interrogations sur l'intégration du PLH au PLU intercommunal, 2010, En ligne : www.gridauh.fr.
- PLANCHET P., « L'exception d'illégalité en droit de l'urbanisme un an après l'arrêt Commune de Courbevoie », Actes du colloque GRIDAUH/Barreau de Paris sur l'actualité du droit de l'urbanisme, Paris, novembre 2009, pp. 29-42, in Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'Habitat, Paris, Ed. du Moniteur, Juin 2010, 609 p.