Alexandre QUIQUEREZ

Maître de conférences en Droit privé

alexandre.quiquerez (@) univ-lyon2.fr

Rattachement principal à l'axe Droit des affaires et contrats

Membre du bureau et responsable des activités collectives du DCT

Spécialités : Droit commercial et des affaires, droit financier, droit de la propriété intellectuelle

Vice-doyen en charge des études

 

Principales publications (mise à jour : 1er janvier 2016)

A. Droit commercial général et droit des affaires

1. Les personnes morales de droit privé : un état civil ou entrepreneurial ?, Revue Lamy de droit civil (RLDC), juill. 2015, p. 79.
2. La valeur locative comme principe de fixation du loyer du bail renouvelé (commentaire de l’arrêt de la 3e chambre civile de la Cour de cassation, 5 novembre 2014), Revue des loyers et des fermages, mars 2015, no 955, pp. 119-122.
3. L’accueil de l’associé en nom au sein des procédures du livre VI du code de commerce (commentaire de l’arrêt de la 2e chambre civile de la Cour de cassation, 5 décembre 2013), Revue des sociétés, juin 2014, pp. 443-448.
4. « Piqûre de rappel » sur l’aval personnel d’un dirigeant (à propos de l’arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 13 septembre 2011), RD bancaire et fin. 2012, étude 7, pp. 20-24.

B. Propriété intellectuelle

Articles

1. "L'application de la condition d'usage à titre de marque", in L'application du droit de l'UE par le juge français, Dalloz, coll. Commentaires, à paraître, 2016.
2. Patents: First filing in France, national security and the internationalisation of research and development (en anglais), avec F. Goutorbe, European Intellectual Property Review (EIPR), mars 2016.

Chroniques

Chroniques de droit de l'UE de la propriété intellectuelle dans la version numérique de la RTD eur., ss la dir. de J.-S. Bergé.

C. Droit bancaire et financier

Articles

1. Les contrats du financement participatif : quelles qualifications juridiques ?, RTDF, mars 2016, à paraître.
2. La titrisation de créances de crédit d’impôt recherche : de l’innovation légale à la mise en œuvre, Revue trimestrielle de droit financier (RTDF), 2014, no 4, pp. 19-26.

Chroniques

Chroniques trimestrielles dans le Bacaly (Bulletin des Arrêts de la Cour d'Appel de Lyon), http://bacaly.univ-lyon3.fr/.

D. Montages financiers et propriété intellectuelle

Ouvrage

La titrisation des actifs intellectuels. Au prisme du droit luxembourgeois, Larcier, coll. FDEF, 2013, préf. André Prüm et Nicolas Binctin (thèse publiée), 621 p.

Articles et contributions

1. "La financiarisation des biens culturels", in L'accès aux biens culturels : quel(s) défi(s) pour le droit ?, ss dir. M.-C. Piatti et A. Quiquerez, L'Harmattan, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, 2016, à paraître.
2. Les œuvres d’art : de nouveaux actifs titrisables au Luxembourg ?, Journal des tribunaux – Luxembourg, 5 fév. 2015, pp. 1-12.
3. La titrisation de créances de crédit d’impôt recherche : de l’innovation légale à la mise en œuvre, Revue trimestrielle de droit financier (RTDF), 2014, no 4, pp. 19-26.
4. Le droit au service de l’attractivité des fonds en art, Juris Art, éd. Dalloz, 2014, pp. 42-47.
5. « L’intégration juridique des brevets dans les montages de joint ventures », in Nouveaux usages des brevets d’invention, PUAM, 2014, ouvrage collectif, pp. 81-117.
6. IP Holding Companies : perfect match or liaisons dangereuses between tax law and IP law ? (en anglais), 3e prix ATRIP (http://www.atrip.org).
7. IP Holding Companies : an international legal perspective, Intellectual Property Quarterly, 2013, n° 4, p. 303 (en anglais), pp. 303-343.
8. Acte de délégation de recettes ou de cession de créances : clauses contraires, note sur l’arrêt Com. 23 oct. 2012, JCP E., 29 août 2013, 1467.

Image: