Colloque Franco-Japonais de Droit public des 19-20 mars 2015

Le Centre DCT est en lien direct avec le Groupe d'études franco-japonais de Droit public, créé en 1997 par le biais de son co-fondateur, Christophe Chabrot. Ce Groupe se réunit désormais tous les deux ans alternativement en France et au Japon lors d'un colloque ouvert. Après Kyoto en septembre 2012, c'est l'Université de Nanterre (Université Paris Ouest) qui accueille la 11° édition de ce colloque sur le thème "Aux sources nouvelles du droit. Les influences contemporaines des normes et de la doctrine", les 19 et 20 mars 2015. Quatre lyonnais de la FDSP, du centre DCT et de l'IEP de Lyon participeront à cette rencontre internationale de droit comparé.

Programme :

Jeudi 19 mars

9h30 : Accueil des participants
9h45 : Allocution d’ouverture

* "Nouvelles sources du droit constitutionnel"
Présidence : Véronique Champeil-Desplats (UPO CTAD)

10h00 : Hajime YAMAMOTO (Univ. Keio) : « Interprétation de l’article pacifiste de la Constitution par le Bureau de Législation du Cabinet : Une nouvelle source du droit constitutionnel ? »
10h30 : Simon SERVERIN (Univ. Ritsumeikan) : « Globalisation du droit constitutionnel japonais »

Discussion

11h00 : Takeshi INOUE (Univ. du Kyushu) : « Non activisme du pouvoir judiciaire »
11h30 : Eric MILLARD (UPO CTAD) : « Le semi-présidentialisme selon Duverger : réflexions sur une exportation problématique d’une doctrine »

Discussion

* Droit comparé et sources du droit
Présidence : Cécile Bargues-Guérin (UPO CTAD)

14h30 : Valérie LE BIHAN (Université Lyon 2) : « L’influence du droit européen sur les techniques de contrôle utilisées par le Conseil constitutionnel »
15h00 : Patricia RRAPI (UPO CTAD) : « L’autorité des arguments tirés d’une analyse doctrinale étrangère (en France et au Japon) »

Discussion

16h00 : Hiroko TATEISHI (Univ. Hosei) : « Émergence d’un dialogue avec le droit comparé et les droits internationaux sur les droits de l’homme à la Cour suprême du Japon »
16h30 : Pierre BRUNET (UPO CTAD) : « La théorie dialogique du contrôle de constitutionnalité : source de doctrine ou doctrine des sources ? »

Discussion

Vendredi 20 mars

* Droit administratif et territorial
Présidence : Hajime Yamamoto (Univ. Keio)

10h00 : Hiroshi OTSU (Univ. Seijo): « Le droit produit du dialogue entre le pouvoir législatif national et celui local »
10h30 : Christophe CHABROT (Univ. Lyon 2) : « Les nouvelles influences sur les réformes territoriales françaises »
11h : Yoan VOLPELLIÈRE (Univ. Lyon 2, doctorant de l’Université Montpellier 1) : « Les agences administratives, adaptation française d’une influence anglo-saxonne »

Discussion

* Table ronde d’histoire du droit, aspects méthodologiques (14h-17h)
- Les principes généraux du droit et l’exception en droit privé japonais, Nayoa KATAYAMA (Doyen de la Law School, Keio) et Véronique CHAMPEIL-DESPLATS (UPO-CTAD)
- Le droit comparé au Japon, Naoki KANAYAMA (Keio) et Florian COUVEINHES (ENSUlm, CTAD)
- Recherches sur le droit colonial japonais, Mitsuki ISII (Nagoya) et Béatrice JALUZOT (Sciences-po Lyon et Institut de droit comparé Edouard Lambert)
- L’histoire des professions juridiques au Japon, Juro IWATANI (Univ. Keio) et J-L. HALPÉRIN (ENS-Ulm, CTAD)

Contact
Madame Mbalou Diallo: +33 (0)1 40 97 77 13
e-mail : mbalou.diallo@u-paris10.fr